Déposée le 9 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GPDIS PULSATEXPANSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Literie Market » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-33 du 14 août 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GPDIS PULSATEXPANSION domicilié(e) 13 avenue de Fontréal, EUROCENTRE - 31620 - Villeneuve les Bouloc - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL COASNES-PELLET, M. COASNES-PELLET Céline domicilié(e) 100 rue Pierre Duhem, La Robole Bât A - 13290 - Aix en Provence - France.
La marque Literie Market a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3663529.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Literie Market arrivera à expiration en date du 9 juillet 2029.
GPDIS PULSATEXPANSION, SAS - 13 avenue de Fontréal, EUROCENTRE - 31620 - Villeneuve les Bouloc - France
SELARL COASNES-PELLET, M. COASNES-PELLET Céline - 100 rue Pierre Duhem, La Robole Bât A - 13290 - Aix en Provence - France
Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51
Inscription le 18 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586853 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-18
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2019 n°2729654 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2019-10-31
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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