Présentation de la marque ARRIVAGES MEUBLES – SALONS – LITERIE DISCOUNT
Déposée le 2 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARRIVAGES MEUBLES – SALONS – LITERIE DISCOUNT »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAM domicilié(e) 7 RUE DU CHATEAU DE BEL AIR, BP 80114,44471 CARQUEFOU CEDEX - 44471 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 615 606 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAM domicilié(e) 7 RUE DU CHATEAU DE BEL AIR, BP 80114,44471 CARQUEFOU CEDEX - 44471 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRAM SAS - 7 RUE DU CHATEAU DE BEL AIR, BP 80114,44471 CARQUEFOU CEDEX - 44471 - France - SIREN 326615606
GRAM - 7 RUE DU CHATEAU DE BEL AIR, BP 80114,44471 CARQUEFOU CEDEX - 44471 - France
Inscription le 16 avril 2007 - Rejet partiel n°452435 - Publication au BOPI 2007-04-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-17
Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques. Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs.
Appareil d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
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