Marque enregistrée - Marque en vigueur

PAM TIM
M. Bruno Graff

Numéro de dépôt :
4361093
Date de dépôt :
12/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2027
PAM TIM de Bruno Graff

Présentation de la marque PAM TIM

Déposée par voie électronique le 12 mai 2017 par monsieur Bruno Graff auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAM TIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est monsieur Bruno Graff domicilié(e) A109, 3 rue du Fortin - 34300 - Cap d'Agde - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WINJAH, SAS, M. Bruno Graff domicilié(e) A109, 3 rue du Fortin - 34300 - Cap d'Agde - France.

La marque PAM TIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAM TIM arrivera à expiration en date du 12 mai 2027.


M. Bruno Graff - A109, 3 rue du Fortin - 34300 - Cap d'Agde - France


WINJAH, SAS, M. Bruno Graff - A109, 3 rue du Fortin - 34300 - Cap d'Agde - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Inscription le 31 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°778849 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-01-31

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.