Déposée le 12 novembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GLACONS DU NORD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « GLAÇONS DU NORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-49 du 5 décembre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GLACONS DU NORD domicilié(e) Station Creek Salé, BP 19 - 98825 - POUEMBOUT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GLACONS DU NORD, M. ROUBY Serge domicilié(e) Station Creek Salé - 98825 - POUEMBOUT - France.
La marque GLAÇONS DU NORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4132922.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GLAÇONS DU NORD arrivera à expiration en date du 12 novembre 2024.
GLACONS DU NORD, SARL - Station Creek Salé, BP 19 - 98825 - POUEMBOUT - France
GLACONS DU NORD, M. ROUBY Serge - Station Creek Salé - 98825 - POUEMBOUT - France
Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49
Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28
Inscription le 3 novembre 2017 - Rejet partiel n°710926 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-11-03
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; congélateurs ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ;
Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; glace à rafraîchir ; Glaçons, glaces en paillettes conditionnées ou en vrac, blocs de glaces, glaces hydriques.
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