Déposée par voie électronique le 3 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GLACES THIRIET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-17 du 26 avril 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GLACES THIRIET domicilié(e) Zone Industrielle - 88510 - ELOYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 838 306 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 7 PASSAGE DOUARD, 4 RUE DES OLIVETTES - 44000 - NANTES - France.
La marque TH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995001.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GLACES THIRIET, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle - 88510 - ELOYES - France - SIREN 343838306
INLEX IP EXPERTISE - 7 PASSAGE DOUARD, 4 RUE DES OLIVETTES - 44000 - NANTES - France
Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17
Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30
Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2014 n°2574452 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2014-12-22
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ou surgelés ; salades de fruits et de légumes ; potages, plats préparés ou cuisinés frais, en conserve ou surgelés à base de viande, de légumes, de poisson, de volaille ou de gibier ; gelées, confitures, marmelades, huiles et graisses comestibles Graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants), fruits de mer (non vivants), coquillages (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; tous ces produits pouvant être surgelés ;
Glaces comestibles, glace à rafraîchir, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires), entremets glacés ; pizzas, quiches ; riz, tapioca, sagou, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, viennoiserie et confiserie ; pâtes alimentaires ; miel, sirop de mélasse, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices Sandwiches ; pâtés à la viande ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; Tous ces produits pouvant être surgelés ;
Services de vente au détail de produits alimentaires surgelés ou non surgelés ; regroupement et mise à disposition au profit de tiers de produits alimentaires surgelés ou non surgelés, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un site Internet, ou à la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication (à l'exception de leur transport) ; Présentation (démonstration) de produits au profit de tiers sur tout moyen de communication permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises ou sur un site Internet ou sur tout autre forme de media électronique de télécommunication ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; publicité en ligne sur réseaux informatiques ; location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Transport de marchandises, empaquetage, emmagasinage, emballage et entreposage de marchandises et de produits ; stockage de marchandises et de produits, conditionnement de marchandises et de produits, dépôt et déchargement de produits et de marchandises, livraison de marchandises commandées par correspondance ou sur Internet, information en matière de transport et de livraison.
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