Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASA DE PROVENCE
Monsieur GIRARD Christian agissant au nom et pour le compte de la société HABEAS CORPUS en formation

Numéro de dépôt :
3331290
Date de dépôt :
23/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2014
CASA DE PROVENCE de GIRARD Christian

Présentation de la marque CASA DE PROVENCE

Déposée le 23 décembre 2004 par monsieur GIRARD Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASA DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.

Le déposant est monsieur GIRARD Christian domicilié(e) domicilié 31 Rue ginoux PARIS XV - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Luc Miguérès Avocat à la Cour Ngo, Miguérès & Associés domicilié(e) 45, avenue Montaigne,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque CASA DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331290.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASA DE PROVENCE est expirée depuis le 23 décembre 2014.

GIRARD Christian a également déposé les autres marques suivantes : Alliance 4 Growth Strategic Partners in Life Sciences , CHATEAU HAUT-NODOZ , CHRISTIAN GIRARD


Monsieur GIRARD Christian agissant au nom et pour le compte de la société HABEAS CORPUS en formation - domicilié 31 Rue ginoux PARIS XV - France


Luc Miguérès Avocat à la Cour Ngo, Miguérès & Associés - 45, avenue Montaigne,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-21

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver, savons, parfums, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masque de beauté, produits de rasage. Huiles et graisses industrielles, combustibles et matières éclairantes : bougies et mèches pour l'éclairage. Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, articles de papeterie, matériels pour les artistes, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, cartes, livres objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux encadrés ou non, aquarelles, dessins, instruments de dessin, mouchoirs en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux), porcelaine, faïence, bouteilles, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette, verre (récipients), vaisselle non en métaux précieux. Tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).