Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPATEM
Giat Industries (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3184598
Date de dépôt :
20/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/2012
SPATEM de Giat Industries

Présentation de la marque SPATEM

Déposée le 20 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) Giat Industries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPATEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 25 octobre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Giat Industries domicilié(e) 13, route de la Minière,78000 VERSAILLES - 78000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 751 143 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian Célanie Cabinet Célanie domicilié(e) 13, route de la Minière , BP 214,78002 Versailles Cedex - 78002 - France.

La marque SPATEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPATEM est expirée depuis le 20 septembre 2012.

Giat Industries a également déposé les autres marques suivantes : SYPORA , G 2 S , BIOPRIMER , GALIX , TELGA , TIRSO , GAGMAT , ALIS , GIAT INDUSTRIES , Dual Tech INGENIERIE


Giat Industries (Société Anonyme) - 13, route de la Minière,78000 VERSAILLES - 78000 - France - SIREN 352751143


Christian Célanie Cabinet Célanie - 13, route de la Minière , BP 214,78002 Versailles Cedex - 78002 - France


Inscription le 11 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457052 - Publication au BOPI 2007-07-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-35

Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43

Machines et instruments militaires, à savoir : Machine assurant la protection active d'une plate-forme (un véhicule, un navire ou un bâtiment) par un système permettant la détection des menaces (tels des projectiles, des ondes ou des mines) et la diminution, voire l'annulation des effets létaux, ou non létaux de la menace sur la plate-forme ; machine rotative ou moteur permettant la rotation d'un appareil, machine assurant le déplacement d'une arme ; instruments de détection et de localisation de menaces. Appareils et instruments scientifiques, électriques, à savoir radars ; appareils et instruments optiques de mesurage et de contrôle ; télémètre laser ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des images, notamment appareil optronique, caméra thermique, caméra couleur ; supports d'enregistrement magnétique, machines à calculer et équipements pour le traitement de l'information ; programmes enregistrés ; instruments de navigation sur terre ; détecteurs de véhicules, dispositifs de reconnaissance de véhicules. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, véhicule équipé d'un système d'arme ; véhicule militaire. Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; armes montées sur un véhicule ; équipements et projectiles anti-missile ; Equipements de protection active à savoir équipement générateur de leurres, de gerbes d'éclats, de plaques, de barreaux, d'ondes électro-magnétiques, et protégeant notamment contre l'effet de souffle, contre les ondes ou contre tout autre moyen qui constituerait une menace (ou une agression) ; Equipement lanceur de projectile (armement militaire). Communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages, d'images et de données assistée par ordinateur. Organisations de la protection des biens et des personnes, à savoir transports sécurisés de biens ou de personnes. Ingénierie informatique ; conception, élaboration, et mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs en vue de la distribution et l'exploitation de l'information logistique ; assistance à l'interprétation de données numériques à savoir services de transposition de données numérique en représentation matérielle ; conversion de données numériques ; conversion de données ; logiciels de calcul, notamment pour le calcul de trajectoire d'un véhicule ou d'un projectile. Recherche et développement de systèmes technologiques, d'appareils de détection et de protection active. Agence de surveillance nocturne et diurne ; organisation de la protection des biens et des personnes (à l'exception de leur transport) ; consultation en matière de sécurité. Conseil en équipements de protection.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.