Déposée le 18 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) Giat Industries
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « amauta » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-04 du 24 janvier 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Giat Industries domicilié(e) 13, route de la Minière,78000 VERSAILLES - 78000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 751 143 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Célanie domicilié(e) B.P. 214,78002 Versailles Cedex - 78002 - France.
La marque amauta a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200054.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-21
Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04
Inscription le 18 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°534144 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-18
Communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; Education ; formation, élaboration de l'architecture de cursus pédagogiques, réalisation de cours personnalisés ; assistance téléphonique à la formation ; organisation de concours en matière d'éducation ; organisation et conduites de colloques, publication de livres, et de documents de formation ; édition de CD-rom, de sites Web pour la formation, service de formation proposée en ligne à partir d'un réseau informatique. Elaboration de logiciels ; création et entretien de sites informatiques (sites Web) pour des tiers ; création de catalogues interactifs, de bases de données électroniques ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Hébergement de sites informatiques ;
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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