Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'accord par fée
Mme. Fanny Gérardin

Numéro de dépôt :
4387140
Date de dépôt :
08/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/09/2027
L\'accord par fée de Fanny Gérardin

Présentation de la marque L'accord par fée

Déposée par voie électronique le 8 septembre 2017 par madame Fanny Gérardin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'accord par fée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-39 du 29 septembre 2017.

Le déposant est madame Fanny Gérardin domicilié(e) 7 rue de Boran - 95820 - Bruyères sur Oise - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Fanny Gérardin domicilié(e) 7 rue de Boran - 95820 - Bruyères sur Oise - France.

La marque L'accord par fée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4387140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'accord par fée arrivera à expiration en date du 8 septembre 2027.


Mme. Fanny Gérardin - 7 rue de Boran - 95820 - Bruyères sur Oise - France


Mme. Fanny Gérardin - 7 rue de Boran - 95820 - Bruyères sur Oise - France


Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Enregistrement sans modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ;

Cuir ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases ».