Marque enregistrée - Marque en vigueur

HE.CO STOP
M. GERARD COURTIAL

Numéro de dépôt :
4329942
Date de dépôt :
16/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/01/2027
HE.CO STOP de GERARD COURTIAL

Présentation de la marque HE.CO STOP

Déposée par voie électronique le 16 janvier 2017 par monsieur GERARD COURTIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HE.CO STOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Le déposant est monsieur GERARD COURTIAL domicilié(e) 30 CHEMIN DES TUILERIES - 13015 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GERARD COURTIAL domicilié(e) 30 CHEMIN DES TUILERIES - 13015 - MARSEILLE-15E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque HE.CO STOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4329942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HE.CO STOP arrivera à expiration en date du 16 janvier 2027.

GERARD COURTIAL a également déposé les autres marques suivantes : CELLUFLEX TECHNOLOGY , BEAUTY CHARM MAKE UP , TAKAHE , LASFAVELAS , Vahéma , SOLUFORM , LE PETIT SPRAY , Huile Magicieuse , CELLUACTIVE TECHNOLOGY , EFFI4MINCEUR


M. GERARD COURTIAL - 30 CHEMIN DES TUILERIES - 13015 - MARSEILLE - France


M. GERARD COURTIAL - 30 CHEMIN DES TUILERIES - 13015 - MARSEILLE-15E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Inscription le 15 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°719057 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-15

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage.