Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE OCCITANE
SARL Gérard BERTRAND

Numéro de dépôt :
3047427
Date de dépôt :
17/07/2000
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
17/07/2010
TERRE OCCITANE de Gérard BERTRAND

Présentation de la marque TERRE OCCITANE

Déposée le 17 juillet 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Gérard BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « TERRE OCCITANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-39 du 29 septembre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Gérard BERTRAND domicilié(e) Av. de Lézignan, 11200 ST ANDRE DE ROQUELONGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Gérard BERTRAND - France.

La marque TERRE OCCITANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3047427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE OCCITANE est expirée depuis le 17 juillet 2010.

Gérard BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : "PARIGNOLLE" , " LA MARENDA " , "CELLIER DU HAMEAU" , CHAMBERLIN , VILLA MAJOR , PLANAL DE VILLEMAJOU , "ENCLAVE DES ANGES" , "TERRE SACREE" , "LA GRANGE DES LOUPS" , VISIOBLOC


SARL Gérard BERTRAND - Av. de Lézignan, 11200 ST ANDRE DE ROQUELONGUE - France


SARL Gérard BERTRAND - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-15

Publication - Publication le 29 sept. 2000 au BOPI 2000-39

Vins d'appellation d'origine.