ORIGINE nature M. BERTRAND Gérard
Présentation de la marque ORIGINE nature
Déposée le 22 mai 2017 par monsieur BERTRAND Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ORIGINE nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.
Le déposant est monsieur BERTRAND Gérard domicilié(e) Lieudit la Clause, Domaine de Cigalus - 11200 - BIZANET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme MEUNIER-COEUR Isabelle domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.
La marque ORIGINE nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4363307.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIGINE nature arrivera à expiration en date du 22 mai 2027.
BERTRAND Gérard a également déposé les autres marques suivantes : "L'ECHO DU PARADIS" , GRAIN DE MUSCAT , SAINTE PAULE , L'ENCLOS DU PARADIS , VEUVE BERTRAND , TERRES DE FRANCE , GERARD BERTRAND , L'ENCLOS DES CIGALES
M. BERTRAND Gérard - Lieudit la Clause, Domaine de Cigalus - 11200 - BIZANET - France
CABINET PLASSERAUD, Mme MEUNIER-COEUR Isabelle - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24
Errata de la publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39
Enregistrement avec modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41
Logiciels ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; publications électroniques en tous genres et sous toutes les formes ; publications électroniques téléchargeables ; programmes informatiques multimédias interactifs ; disques compacts, CD-Rom, cassettes, DVD, tous préenregistrés ; films cinématographiques préenregistrés ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; salades de fruits, salades de légumes ; gelées, confitures, compotes ; marmelades, fruits confits ; zestes de fruits conserves de fruits ; fruits glacés ; oeufs, lait et produits laitiers ; desserts lactés ; boissons lactées où le lait prédomine, fromages ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; mets et plats préparés à base des viande, poisson, volaille, gibier, fruits et/ou légumes ; crustacés (non vivants) ; caviar ; coquillages (non vivants) ; foie gras ; homards (non vivants) ; huîtres (non vivantes) ; saumon ; jus végétaux pour la cuisine ; jus de viande ; jus de truffe ; jus de légumes ; préparation pour faire des potages ; truffes ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, biscottes, blinis, galettes, crêpes (alimentation ; brioches ; pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; sauces à salade ; jus de viande (sauce) ; épices ; piments (assaisonnement) ; poivre ; assaisonnements pour l'alimentation ; condiments ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; quiches ; tartes ; sushi ; taboulé ; biscuiterie, gâteaux, gaufres, macarons, sucrerie, sucreries, confiserie, petits fours (pâtisserie) ; chocolat ; décorations en chocolat et en sucre pour gâteaux ; essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles) ; infusions non médicinales ; boissons à base de thé, de café, de chocolat ; thé et café glacé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs et cocktails sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; cocktails alcoolisés ; essences alcooliques ; extraits alcooliques ;
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Service de vente au détail des produits suivants : logiciels ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; publications électroniques en tous genres et sous toutes les formes ; publications électroniques téléchargeables ; programmes informatiques multimédias interactifs ; disques compacts, CD-Rom, cassettes, DVD, tous préenregistrés ; films cinématographiques préenregistrés. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; salades de fruits, salades de légumes ; gelées, confitures, compotes ; marmelades, fruits confits ; zestes de fruits conserves de fruits ; fruits glacés ; oeufs, lait et produits laitiers ; desserts lactés ; boissons lactées où le lait prédomine, fromages ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; mets et plats préparés à base des viande, poisson, volaille, gibier, fruits et/ou légumes ; crustacés (non vivants) ; caviar ; coquillages (non vivants) ; foie gras ; homards (non vivants) ; huîtres (non vivantes) ; saumon ; jus végétaux pour la cuisine ; jus de viande ; jus de truffe ; jus de légumes ; préparation pour faire des potages ; truffes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, biscottes, blinis, galettes, crêpes (alimentation ; brioches ; pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; sauces à salade ; jus de viande (sauce) ; épices ; piments (assaisonnement) ; poivre ; assaisonnements pour l'alimentation ; condiments ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; quiches ; tartes ; sushi ; taboulé ; biscuiterie, gâteaux, gaufres, macarons, sucrerie, sucreries, confiserie, petits fours (pâtisserie) ; chocolat ; décorations en chocolat et en sucre pour gâteaux ; essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles) ; infusions non médicinales ; boissons à base de thé, de café, de chocolat ; thé et café glacé. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs et cocktails sans alcool. Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; cocktails alcoolisés ; essences alcooliques ; extraits alcooliques ;
Télécommunication ; mise à disposition de plateformes Internet, de portails Internet ou d'autres médias électroniques ; mise à disposition à savoir transmission de résultats et d'informations de recherches dans les domaines de l'alimentation et de l'oenologie ; fourniture d'accès à des informations en matière d'alimentation et d'oenologie ; contenues dans des banques de données ; fourniture en ligne de forums de communication dans le secteur de l'alimentation et de l'oenologie ; mise à disposition d'installations de télécommunication permettant le partage de blogues, photos, vidéos, podcasts et autres matériels audiovisuels ;
Services d'activités culturelles, artistiques, de divertissement et activités sportives ; manifestations de dégustation de vins et de mets à des fins éducatives et culturelles ; organisation d'expositions, de manifestations et d'évènements culturels et artistiques ; organisation d'expositions de peinture ; organisation de concerts, soirées dansantes et bals ; cours de cuisine et d'oenologie (éducation) ; éducation ; formation ; services d'enseignement ; organisation et conduite de séminaires ; stages et cours ; organisation de conférences ; forums ; congrès ; colloques ; édition de textes (autres que publicitaires) ; publication de livres ; microédition ;
Services de restaurants et de bars ; services d'hôtellerie et d'hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services de glacier ; salons de thé ; crêperie ; services de conseils en matière d'arts culinaires, d'oenologie et de gastronomie ; location de salles pour la tenue de réceptions, de conférences, d'expositions, d'évènements culturels, de concerts, de séminaires et de réunions ; services de garde d'enfants.