Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LA VIEILLE TOURELLE"
SARL Gérard BERTRAND

Numéro de dépôt :
3085570
Date de dépôt :
19/02/2001
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
19/02/2011

Présentation de la marque "LA VIEILLE TOURELLE"

Déposée le 19 février 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Gérard BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « "LA VIEILLE TOURELLE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Gérard BERTRAND domicilié(e) Av. de Lézignan, 11200 ST ANDRE DE ROQUELONGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Gérard BERTRAND - France.

La marque "LA VIEILLE TOURELLE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LA VIEILLE TOURELLE" est expirée depuis le 19 février 2011.

Gérard BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : "PARIGNOLLE" , " LA MARENDA " , "CELLIER DU HAMEAU" , CHAMBERLIN , VILLA MAJOR , PLANAL DE VILLEMAJOU , "ENCLAVE DES ANGES" , "TERRE SACREE" , "LA GRANGE DES LOUPS" , VISIOBLOC


SARL Gérard BERTRAND - Av. de Lézignan, 11200 ST ANDRE DE ROQUELONGUE - France


SARL Gérard BERTRAND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-31

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

"vins d'appellation d'origine".