Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROUQUIE CONSTRUCTIONS
GEOXIA MAISONS INDIVIDUELLES Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3604114
Date de dépôt :
10/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2018
ROUQUIE CONSTRUCTIONS de GEOXIA MAISONS INDIVIDUELLES

Présentation de la marque ROUQUIE CONSTRUCTIONS

Déposée le 10 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GEOXIA MAISONS INDIVIDUELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROUQUIE CONSTRUCTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-47 du 21 novembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GEOXIA MAISONS INDIVIDUELLES domicilié(e) 55-57 Avenue de Colmar,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 002 767 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 161, rue de Courcelles,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque ROUQUIE CONSTRUCTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3604114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUQUIE CONSTRUCTIONS arrivera à expiration en date du 10 octobre 2018.

GEOXIA MAISONS INDIVIDUELLES a également déposé les autres marques suivantes : PHENIX , MAISONS PROMIDI , MAISON CASTOR. CONSTRUISEZ FUTE , MAISON CATHERINE MAMET , MI SA MAISONS INDIVIDUELLES , MAISON FAMILIALE UN PROJET UNIQUE MERITE UNE DOUBLE ATTENTION , MAISONS NIU , WELCOME PAR PHENIX , MAISON CATHERINE MAMET L'EXPRESSION DE VOS EXIGENCES. , CATHERINE MAMET UNE MAISON DE FEMME


GEOXIA MAISONS INDIVIDUELLES Société par actions simplifiée - 55-57 Avenue de Colmar,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France - SIREN 389002767


BREMA-LOYER - 161, rue de Courcelles,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Inscription le 6 mai 2009 - Concession de licence n°496585 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-06

Inscription le 11 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709431 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-11

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; huisseries non métalliques ; charpentes non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; escaliers non métalliques ; panneaux non métalliques pour la construction ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; revêtements non métalliques (construction) ; tuyaux rigides non métalliques (construction) ; conduits non métalliques d'installations de ventilation et de climatisation.

Construction d'habitations ; construction de bâtiments et d'édifices ; information en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; démolition de constructions ; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; installation et réparation d'ascenseurs ; destruction des animaux nuisibles autres que dans l'agriculture ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; installation et réparation de chauffage ; location de machines de chantiers ; ramonage de cheminées ; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; équipement de cuisines ; travaux d'ébénisterie (réparation) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; services d'étanchéité (construction) ; installation et réparation de dispositifs signalant l'incendie ; information en matière de construction ; maçonnerie ; pose de papiers peints ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; forage de puits ; travaux de tapissiers ; travaux de couverture de toits ; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol.