Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORGACID
GEOSANE SARL

Numéro de dépôt :
3331472
Date de dépôt :
17/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2014
ORGACID de GEOSANE

Présentation de la marque ORGACID

Déposée le 17 décembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEOSANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORGACID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEOSANE domicilié(e) ZI, Allée du Lyonnais,26300 BOURG DE PÉAGE - 26300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 713 872 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Travail Associé Patrice Travail domicilié(e) 6 rue Emmanuel Chabrier,26000 VALENCE - 26000 - France.

La marque ORGACID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGACID est expirée depuis le 17 décembre 2014.

GEOSANE a également déposé les autres marques suivantes : CALCILIGO , ASCAFIT , DIGESTIFLORE , SEBACID , DEKOKSANE , REHYDRAX , CUNIFOR , SEBACHOL , OSTEOCAL , OXYDOSANE


GEOSANE SARL - ZI, Allée du Lyonnais,26300 BOURG DE PÉAGE - 26300 - France - SIREN 441713872


Travail Associé Patrice Travail - 6 rue Emmanuel Chabrier,26000 VALENCE - 26000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-21

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments ; mmatières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; mmatières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences) animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.