Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUA CLEAN
GEORGIA-PACIFIC FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3118299
Date de dépôt :
28/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2021

Présentation de la marque AQUA CLEAN

Déposée le 28 août 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GEORGIA-PACIFIC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUA CLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-40 du 5 octobre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GEORGIA-PACIFIC FRANCE domicilié(e) 60 Avenue de l'Europe - 92270 - BOIS COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 055 187 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M.Dormoy, B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.

La marque AQUA CLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUA CLEAN est expirée depuis le 28 août 2021.

GEORGIA-PACIFIC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TIM-TOP , DOUCEUR , ABSORBEL , CARRES-DOUCEUR , PETALE , OVALINE , COROLLE , CLEAN & PURE , LONIA , POLIVIA


GEORGIA-PACIFIC FRANCE, société par actions simplifiée - 60 Avenue de l'Europe - 92270 - BOIS COLOMBES - France - SIREN 702055187


SGA2 - Rue M.Dormoy, B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France


Inscription le 31 août 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°425301 - Publication au BOPI 2005-08-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-05

Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40

Inscription le 9 août 2010 - Changement d'adresse n°528980 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Renouvellement sans limitation le 29 août 2011 n°2478642 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-08-29

Inscription le 13 décembre 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°690884 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-12-13

Inscription le 9 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°735019 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-09

Produits cosmétiques, parfumerie ; coton à usage domestique, coton à démaquiller, lingettes imprégnées en ouate de cellulose, en papier ou en non-tissé, pour la toilette ; savons liquides ou non pour la toilette ; préparations cosmétiques pour le bain, laits et lotions de toilette, crèmes à usage cosmétique, rince-doigts et lingettes imprégnées de lotions à usage cosmétique. Serviettes et lingettes imprégnées à usage médical ou hygiénique. Rince-doigts à usage médical et hygiénique ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons), coton à usage médical. Papier, serviettes à démaquiller en papier, serviettes de toilette en papier, lingettes non imprégnées en ouate de cellulose, en papier ou en non-tissé pour la toilette.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.