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Marques déposées par GeoffrayTODO
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Domaine de LA CROIX DESSAIGNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine de LA CROIX DESSAIGNE
Geoffray GFA GFA

Numéro de dépôt :
98753651
Date de dépôt :
06/10/1998
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
06/10/2018

Présentation de la marque Domaine de LA CROIX DESSAIGNE

Déposée le 6 octobre 1998 par GeoffrayTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « Domaine de LA CROIX DESSAIGNE »

Le déposant est GeoffrayTODO domicilié(e) Brouilly,69460 ODENAS (dossier no 2392933) - 69460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 777 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Geoffray Claude domicilié(e) Brouilly,69460 ODENAS (dossier no 2392933) - 69460 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine de LA CROIX DESSAIGNE est expirée depuis le 6 octobre 2018.

Geoffray a également déposé les autres marques suivantes : GEOFFRAY


Geoffray GFA GFA - Brouilly,69460 ODENAS (dossier no 2392933) - 69460 - France - SIREN 419777230


Geoffray Claude - Brouilly,69460 ODENAS (dossier no 2392933) - 69460 - France


Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2008 n°2392933 - Publication au BOPI 2008-12-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-13

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

Vin d'appellation d'origine contrôlée Côte de Brouilly provenant de l'exploitation exactement dénommée " Domaine De La Croix Dessaigne.