Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PASS LE PASS NUMERIQUE. PHOTO SERVICE
GENERALE DE TELEPHONE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3269407
Date de dépôt :
23/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2024
PASS LE PASS NUMERIQUE. PHOTO SERVICE de GENERALE DE TELEPHONE

Présentation de la marque PASS LE PASS NUMERIQUE. PHOTO SERVICE

Déposée le 23 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) GENERALE DE TELEPHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASS LE PASS NUMERIQUE. PHOTO SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE DE TELEPHONE domicilié(e) Bâtiment 134, 50 avenue du Président Wilson - 93210 - SAINT-DENIS LA PLAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 723 844 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MARCHAIS domicilié(e) 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque PASS LE PASS NUMERIQUE. PHOTO SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASS LE PASS NUMERIQUE. PHOTO SERVICE est expirée depuis le 23 janvier 2024.

GENERALE DE TELEPHONE a également déposé les autres marques suivantes : PASS LIBERTE , PASS LE PASS NUMÉRIQUE PHOTO SERVICE , MOBILE SERVICE , PHOTOEDITIONS , FOTO EDITION , mood , mood , MOBIBOOK , INSTANT'LAB , LIBREPACK CARTE PRÉPAYÉE


GENERALE DE TELEPHONE, Société Anonyme - Bâtiment 134, 50 avenue du Président Wilson - 93210 - SAINT-DENIS LA PLAINE - France - SIREN 437723844


Cabinet MARCHAIS - 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-31

Inscription le 22 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°488284 - Publication au BOPI 2008-12-22

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

Inscription le 11 mai 2010 - Concession de licence n°523552 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-05-11

Inscription le 28 février 2013 - Concession de licence n°595867 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-28

Inscription le 28 février 2013 - Changement d'adresse n°595865 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-28

Inscription le 28 février 2013 - Résiliation de licence n°595866 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-28

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2013 n°2544809 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-11-27

Inscription le 10 octobre 2017 - Concession de licence n°709339 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-10

Appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques ; photocopieurs ; appareils pour agrandissements (photographie) ; caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio vidéo), cédéroms, diaphragmes (photographie), appareils de projection de diapositives, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie. Articles pour reliures, photographies ; papeterie, images, supports pour photographie ; photographies, appareils pour le collage des photographies, albums photos. Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; location de temps d'accès aux utilisateurs à des bases de données d'images photographiques. Tirage de photographies ; développement et traitement de films et pellicules cinématographiques et photographiques ; enregistrement électronique ; transfert d'impressions photographiques, de diapositives photographiques ou de films cinématographiques sur des bandes vidéo, des CD ou des bases de données, en particulier via des réseaux informatiques en ligne ou via l'Internet. Organisation de concours (éducation ou divertissement), services d'imagerie numérique, photographie, reportages photographiques. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.