Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOBIBOOK
GENERALE DE TELEPHONE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3608105
Date de dépôt :
29/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2018
MOBIBOOK de GENERALE DE TELEPHONE

Présentation de la marque MOBIBOOK

Déposée le 29 octobre 2008 par la Société Anonyme (SA) GENERALE DE TELEPHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOBIBOOK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-49 du 5 décembre 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE DE TELEPHONE domicilié(e) 5 Rue Royale,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 723 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour domicilié(e) 29, rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque MOBIBOOK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3608105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBIBOOK arrivera à expiration en date du 29 octobre 2018.

GENERALE DE TELEPHONE a également déposé les autres marques suivantes : PASS LIBERTE , PASS LE PASS NUMERIQUE. PHOTO SERVICE , PASS LE PASS NUMÉRIQUE PHOTO SERVICE , MOBILE SERVICE , PHOTOEDITIONS , FOTO EDITION , MOOD , PHOTOPHONE , INSTANT'LAB , LIBREPACK CARTE PRÉPAYÉE


GENERALE DE TELEPHONE Société Anonyme - 5 Rue Royale,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 437723844


MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour - 29, rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Inscription le 11 mai 2010 - Concession de licence n°523552 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-05-11

Inscription le 28 février 2013 - Concession de licence n°595867 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-28

Inscription le 28 février 2013 - Changement d'adresse n°595865 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-28

Inscription le 28 février 2013 - Résiliation de licence n°595866 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-28

Inscription le 10 octobre 2017 - Concession de licence n°709339 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-10

Appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, photocopieurs ; appareils et instruments de communication et de télécommunication ; appareils pour agrandissement (photographie) ; caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques, impressionnés, disques compacts (audio vidéo), Cédéroms, diaphragmes (photographie), appareils de projection de diapositives, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie ; cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes de fidélité. Téléphones portables, appareils téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones, chargeurs et batteries pour téléphones fixes et mobiles, câbles pour téléphones fixes et mobiles ; housses pour téléphones mobiles, cartes de téléphones ; écouteurs téléphoniques ; sacs et étuis permettant de ranger et protéger les appareils téléphoniques.

Articles pour reliures, photographies ; papeterie, images, supports pour photographie ; photographies, appareils pour le collage des photographies, albums photos, supports et cadres de photographies, livres, livres de photos, calendriers, blocs (papeterie), articles pour reliure.

Services d'installation, d'entretien et de réparation de téléphones.

Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; location de temps d'accès aux utilisateurs à des bases de données d'images photographiques, transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations (autres que publicitaires) par terminaux d'ordinateurs par câbles, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications. Services de télécommunications ; communications téléphoniques ; communication par l'intermédiaire de téléphones fixes et mobiles ; informations en matière de télécommunications.

Tirage de photographies ; développement et traitement de films et pellicules cinématographiques et photographiques ; enregistrement électronique à savoir services de conversion d'images photographiques en images numériques ; transfert d'impressions photographiques, de diapositives photographiques ou de films cinématographiques sur des bandes vidéo, des CD ou des bases de données, en particulier via des réseaux informatiques en ligne ou via l'Internet.

Organisation de concours (éducation ou divertissement), services d'imagerie numérique, photographie, reportages photographiques. Service d'édition de livres, de livres de photographies, de revues et de magazines, de tirages sur grand format (poster, toile).

Conversion de données ou de documents d'un support électronique vers un support physique.