Marque renouvelée - Marque en vigueur

LIBRE-PACK
GENERALE DE TELEPHONE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3332942
Date de dépôt :
27/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2024
LIBRE-PACK de GENERALE DE TELEPHONE

Présentation de la marque LIBRE-PACK

Déposée le 27 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) GENERALE DE TELEPHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIBRE-PACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-06 du 11 février 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE DE TELEPHONE domicilié(e) BÂTIMENT 134, 50 Avenue du Président Wilson - 93210 - SAINT-DENIS LA PLAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 723 844 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIELD FISHER WATERHOUSE, Mme HADJADJ-CAZIER Nathalie domicilié(e) 21 Boulevard de la Madeleine - 75001 - PARIS - France.

La marque LIBRE-PACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LIBRE-PACK arrivera à expiration en date du 27 décembre 2024.

GENERALE DE TELEPHONE a également déposé les autres marques suivantes : PASS LIBERTE , PASS LE PASS NUMERIQUE. PHOTO SERVICE , PASS LE PASS NUMÉRIQUE PHOTO SERVICE , MOBILE SERVICE , PHOTOEDITIONS , FOTO EDITION , mood , mood , MOBIBOOK , INSTANT'LAB


GENERALE DE TELEPHONE, Société anonyme - BÂTIMENT 134, 50 Avenue du Président Wilson - 93210 - SAINT-DENIS LA PLAINE - France - SIREN 437723844


FIELD FISHER WATERHOUSE, Mme HADJADJ-CAZIER Nathalie - 21 Boulevard de la Madeleine - 75001 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-47

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-23

Inscription le 30 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°483331 - Publication au BOPI 2008-09-30

Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06

Inscription le 28 février 2013 - Changement d'adresse n°595865 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-28

Inscription le 28 février 2013 - Concession de licence n°595867 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-28

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2014 n°2574375 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2014-12-22

Inscription le 18 août 2017 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°706398 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-08-18

Appareils et instruments pour l'exposition, le développement, le traitement et le tirage des films photographiques, des plaques, des papiers photographiques, appareils pour la visualisation et la lecture de films photographiques et leurs images enregistrées, bobines et cassettes pour films, pour plaques, papiers photographiques, films photographiques impressionnés, appareils photographiques, agrandisseurs, objectifs, écrans et filtres, flashes électroniques, appareils pour sécher, glacer et monter des épreuves photographiques, appareils pour stocker, visualiser, transmettre et imprimer des images et des informations, logiciels, ordinateurs, logiciels pour le traitement des photographies, logiciels permettant le téléchargement de photographies sur un site Internet et sur supports numériques, supports de données numériques, Cédéroms, supports d'enregistrement magnétiques, disques compact vidéo, disques compacts intéractifs, disques compact numériques, DVD (disques numériques vidéo), supports de données optiques, diapositives. Livres, catalogues, manuels, albums, appareils pour le collage des photographies ; supports pour photographies ; photogravures ; photographie. Transmission d'images et de photographies par supports multimédia, transmission d'images et de fichiers numériques par Internet ; télécommunication ; services de fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication par ordinateur et services de diffusion (transmission) d'informations sur des réseaux de télécommunication. Services photographiques à savoir développement et tirage de films photographiques, reproduction d'épreuves photographiques, de diapositives et de pellicules photographiques, traitement et montage d'épreuves photographiques et diapositives ; photocomposition ; services d'informations et de conseils en matière de travaux de développement et de tirage de films photographiques. Services de conversion d'images photographiques en images numériques ; création et entretien de sites Web pour des tiers.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.