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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
GENERALE BISCUIT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4250953
Date de dépôt :
19/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2026
Marque en couleurs, figurative de GENERALE BISCUIT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 19 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT domicilié(e) 6 avenue Réaumur - 92140 - Clamart - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. Lionel LAPEYRE domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250953.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 19 février 2026.

GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , CHOCKY , RESITA , BISCUITHEQUE , NIPPONE , GB GENERALE BISCUIT , PONCHO , LU LA TOUT AU BEURRE , SEA STAR , L'ALSACIENNE : C'EST LE GRIGNOTAGE SUCRÉ


GENERALE BISCUIT, société par actions simplifiée - 6 avenue Réaumur - 92140 - Clamart - France - SIREN 328296587


SODEMA CONSEILS, S.A., M. Lionel LAPEYRE - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Farine et préparations faites de céréales, céréales, produits de boulangerie, pain, pâtisseries, sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits (salés ou sucrés) ; crackers, cookies, gâteaux ; biscottes, gaufres, gaufrettes, barres céréales, produits de confiserie ; tous ces produits étant d`origine française ou fabriqués en France ;

Produits agricoles, céréaliers, horticoles, forestiers et graines (semences), fruits et légumes, tous ces produits étant issus d'une pratique de l'agriculture dans le respect de la biodiversité ou préparés à base de produits issus de cette même pratique agricole et tous ces produits étant d`origine française ou fabriqués en France ;

Services d'agronomie, à savoir études et recherches pour la conception et la mise en oeuvre d'un programme destiné à favoriser la biodiversité et en particulier l'élaboration d'une méthodologie/charte environnementale pour cultiver et récolter des céréales ;

Services d'agriculture et d'agronomie.