Marque enregistrée - Marque en vigueur

I BISCUITS
GENERALE BISCUIT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4135245
Date de dépôt :
20/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2024
I BISCUITS de GENERALE BISCUIT

Présentation de la marque I BISCUITS

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « I BISCUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT domicilié(e) 6 avenue Réaumur - 92140 - CLAMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. Lionel LAPEYRE domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque I BISCUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4135245.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 30 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I BISCUITS arrivera à expiration en date du 20 novembre 2024.

GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , CHOCKY , RESITA , BISCUITHEQUE , NIPPONE , GB GENERALE BISCUIT , PONCHO , LU LA TOUT AU BEURRE , SEA STAR , L'ALSACIENNE : C'EST LE GRIGNOTAGE SUCRÉ


GENERALE BISCUIT, société par actions simplifiée - 6 avenue Réaumur - 92140 - CLAMART - France - SIREN 328296587


SODEMA CONSEILS, S.A., M. Lionel LAPEYRE - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Micro-logiciels et applications informatiques téléchargeables par le biais d'Internet pour ordinateurs personnels et portables, téléphones portables, tablettes numériques pour l'accès en ligne à un site destiné à la communication d'informations sur des produits alimentaires, des informations nutritionnelles et des informations culinaires et gastronomiques ;

Pain, biscottes, biscuits (sucrés ou salés), gaufrettes, gaufres, gâteaux, pâtisseries, tous ces produits étant natures et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés ;

Informations et conseils aux consommateurs en matière d'équilibre alimentaire et de valeur nutritionnelle des biscuits.