Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGILA MANIA
GENERAL MOTORS FRANCE, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3109586
Date de dépôt :
04/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2011

Présentation de la marque AGILA MANIA

Déposée le 4 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) GENERAL MOTORS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGILA MANIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERAL MOTORS FRANCE domicilié(e) 1 à 9 Avenue du Marais, Angle Quai de Bezons, 95100 ARGENTEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 439 320 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque AGILA MANIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGILA MANIA est expirée depuis le 4 juillet 2011.

GENERAL MOTORS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : RAMALLUMAGE , HYDRATOR , Opel Agila. Voiture officielle du shopping. , TIBESTI , ECOTEC , NEWQUAY , ECO TURBO , CHICAGO , SUBCO , S LINE


GENERAL MOTORS FRANCE, (Société Anonyme) - 1 à 9 Avenue du Marais, Angle Quai de Bezons, 95100 ARGENTEUIL - France - SIREN 342439320


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-49

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, voitures et leurs parties constitutives, à l'exception des serrures métalliques (non électriques) et plaques d'immatriculation métalliques, des parties constitutives des moteurs, des moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, des serrures électriques, des indicateurs de vitesse, des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, des serrures non électriques et non métalliques, des plaques d'immatriculation non métalliques.