Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GENERAL MOTORS CORPORATION, société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
1401932
Date de dépôt :
26/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/2006
Marque figurative de GENERAL MOTORS CORPORATION

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 mars 1986 par la société GENERAL MOTORS CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GENERAL MOTORS CORPORATION domicilié(e) West Grand Boulevard and Cass Avenue DETROIT, ETAT DU MICHIGAN 48202 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2065602) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2065602) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1401932.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 26 mars 2006.

GENERAL MOTORS CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : NEW DEPARTURE , DETROIT DIESEL ALLISON , CYCLAMATIC , AC , LUV , AC DELCO RAMA , HYATT , RELIABILT , CAPRICE , OLDSMOBILE


GENERAL MOTORS CORPORATION, société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware - West Grand Boulevard and Cass Avenue DETROIT, ETAT DU MICHIGAN 48202 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2065602) - États-Unis


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2065602) - France


Renouvellement sans limitation le 19 mars 1996 n°2065602 - Publication au BOPI 1996-03-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-36

Services relatifs aux véhicules à moteur et aux moteurs à combustion interne, leurs pièces détachées et accessoires, comprenant la location, l'entretien, la réparation, la révision, le contrôle et la reconstruction.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.