Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société GENERAL MOTORS CORPORATION
/
DELTRONIC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELTRONIC
GENERAL MOTORS CORPORATION, société constituée sous les lois de l'Etat de

Numéro de dépôt :
1623683
Date de dépôt :
25/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/10/2010

Présentation de la marque DELTRONIC

Déposée le 25 octobre 1990 par la société GENERAL MOTORS CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELTRONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GENERAL MOTORS CORPORATION domicilié(e) Delaware, 300 Rennaissance Center, DETROIT Etat du Michigan 48265.3000 Etats Unis d'Amérique (dossier no 2182609) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2182609) - France.

La marque DELTRONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELTRONIC est expirée depuis le 25 octobre 2010.

GENERAL MOTORS CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : NEW DEPARTURE , DETROIT DIESEL ALLISON , CYCLAMATIC , AC , LUV , AC DELCO RAMA , HYATT , RELIABILT , CAPRICE , OLDSMOBILE


GENERAL MOTORS CORPORATION, société constituée sous les lois de l'Etat de - Delaware, 300 Rennaissance Center, DETROIT Etat du Michigan 48265.3000 Etats Unis d'Amérique (dossier no 2182609) - États-Unis


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2182609) - France


Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2000 n°2182609 - Publication au BOPI 2000-09-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

Inscription le 13 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513810 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13

Inscription le 13 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513809 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13

Inscription le 16 février 2010 - Changement de dénomination n°516625 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Dispositifs d'allumage électroniques, et leurs pièces détachées, pour véhicules à moteurs