Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CORSICA
GENERAL MOTORS CORPORATION, société constituéesous les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
1614683
Date de dépôt :
11/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/2010

Présentation de la marque CORSICA

Déposée le 11 septembre 1990 par la société GENERAL MOTORS CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CORSICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GENERAL MOTORS CORPORATION domicilié(e) West Grand Boulevard and Cass Avenue, DETROIT, ETAT DU MICHIGAN 48202 ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2180373) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2180373) - France.

La marque CORSICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CORSICA est expirée depuis le 11 septembre 2010.

GENERAL MOTORS CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : NEW DEPARTURE , DETROIT DIESEL ALLISON , CYCLAMATIC , AC , LUV , AC DELCO RAMA , HYATT , RELIABILT , CAPRICE , OLDSMOBILE


GENERAL MOTORS CORPORATION, société constituéesous les lois de l'Etat de Delaware - West Grand Boulevard and Cass Avenue, DETROIT, ETAT DU MICHIGAN 48202 ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2180373) - États-Unis


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2180373) - France


Renouvellement sans limitation le 18 août 2000 n°2180373 - Publication au BOPI 2000-08-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Inscription le 13 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513810 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13

Inscription le 13 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513809 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13

Inscription le 16 février 2010 - Changement de dénomination n°516625 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau