Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAVALIER
GENERAL MOTORS CORPORATION

Numéro de dépôt :
1653749
Date de dépôt :
03/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/2011

Présentation de la marque CAVALIER

Déposée le 3 avril 1991 par GENERAL MOTORS CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAVALIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GENERAL MOTORS CORPORATION, domicilié(e) société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware, 300, Renaissance Center, DETROIT, Etat du Michigan 48265-3000, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2195301) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2195301) - France.

La marque CAVALIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAVALIER est expirée depuis le 3 avril 2011.

GENERAL MOTORS CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : NEW DEPARTURE , DETROIT DIESEL ALLISON , CYCLAMATIC , AC , LUV , AC DELCO RAMA , HYATT , RELIABILT , CAPRICE , OLDSMOBILE


GENERAL MOTORS CORPORATION - société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware, 300, Renaissance Center, DETROIT, Etat du Michigan 48265-3000, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2195301) - États-Unis


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2195301) - France


Renouvellement sans limitation le 28 mars 2001 n°2195301 - Publication au BOPI 2001-03-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Inscription le 13 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513810 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13

Inscription le 13 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513809 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13

Inscription le 16 février 2010 - Changement de dénomination n°516625 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Véhicules terrestres à moteur et leurs parties constitutives