Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPRICE
GENERAL MOTORS CORPORATION

Numéro de dépôt :
1265546
Date de dépôt :
16/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/03/2004

Présentation de la marque CAPRICE

Déposée le 16 mars 1984 par GENERAL MOTORS CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GENERAL MOTORS CORPORATION,, domicilié(e) West Grand Boulevard and Cass Avenue DETROIT (Etat du Michigan) ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2030040) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2030040) - France.

La marque CAPRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPRICE est expirée depuis le 16 mars 2004.

GENERAL MOTORS CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : NEW DEPARTURE , DETROIT DIESEL ALLISON , CYCLAMATIC , AC , LUV , AC DELCO RAMA , HYATT , RELIABILT , OLDSMOBILE , AC 2000


GENERAL MOTORS CORPORATION - West Grand Boulevard and Cass Avenue DETROIT (Etat du Michigan) ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2030040) - États-Unis


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2030040) - France


Renouvellement sans limitation le 22 février 1994 n°2030040 - Publication au BOPI 1994-02-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-34

Automobiles.