Marque renouvelée - Marque en vigueur

ZONELINE
General Electric Company, Société constituée selon les lois de l'Etat de New York

Numéro de dépôt :
1345372
Date de dépôt :
05/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/2026

Présentation de la marque ZONELINE

Déposée le 5 mars 1986 par la société General Electric Company auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ZONELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société General Electric Company domicilié(e) 1 River Road, Schenectady, NEW YORK 12345 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Baker & McKenzie, Mme Ulmann Virginie domicilié(e) 1, rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France.

La marque ZONELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ZONELINE arrivera à expiration en date du 5 mars 2026.

General Electric Company a également déposé les autres marques suivantes : GEOPRENE , PROTECT A GLAZE , VERSATRONIC , VALUTROL , COMPAX , DIRECTO MATIC , TUNGAR , MULTI - MIRROR , N - SIL , GE-MOV


General Electric Company, Société constituée selon les lois de l'Etat de New York - 1 River Road, Schenectady, NEW YORK 12345 - États-Unis


Baker & McKenzie, Mme Ulmann Virginie - 1, rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2006 n°2305886 - Publication au BOPI 2006-01-23

Renouvellement sans limitation n°2058342 - Publication au BOPI 1995-52

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2016 n°2606182 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-01-06

Inscription le 2 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°688462 - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-11-02

Installations de chauffage, d'éclairage et de ventilation; accessoires et pièces détachées pour lesdites installations.