GENERAL ELECTRIC COMPANY, Société organisée selon les lois de l'Etat de New York
Numéro de dépôt :
1313579
Date de dépôt :
21/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/2025
Présentation de la marque SPACEMAKER
Déposée le 21 juin 1985 par la société GENERAL ELECTRIC COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SPACEMAKER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société GENERAL ELECTRIC COMPANY domicilié(e) 1 River Road, Schenectady, NEW YORK 12345 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Baker & McKenzie, Mme Ulmann Virginie domicilié(e) 1, rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France.
La marque SPACEMAKER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313579.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENERAL ELECTRIC COMPANY, Société organisée selon les lois de l'Etat de New York - 1 River Road, Schenectady, NEW YORK 12345 - États-Unis
Baker & McKenzie, Mme Ulmann Virginie - 1, rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2005 n°2285337 - Publication au BOPI 2005-03-31
Renouvellement sans limitation n°2046635 - Publication au BOPI 1995-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-47
Renouvellement sans limitation le 16 février 2015 n°2578908 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-02-16
Inscription le 2 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°688462 - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-11-02
Machines et machine-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;machines à laver le linge électriques;machines à sécher le linge électriques;lave-vaisselles;compacteurs et broyeurs d'ordures;éléments et accessoires s'y rapportant;installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;fours et fours à micro-ondes, cuisinières, plaques de cuisson;grils électriques, réfrigérateurs et congélateurs;hottes d'aspiration;climatiseurs; éléments et accessoires s'y rapportant.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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