ARCSTREAM
Présentation de la marque ARCSTREAM
Déposée le 19 septembre 1995 par la société General Electric Company auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCSTREAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARCSTREAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588620.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARCSTREAM arrivera à expiration en date du 19 septembre 2025.
General Electric Company a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2005 n°2292237 - Publication au BOPI 2005-07-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-09
Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43
Renouvellement sans limitation le 22 avril 2015 n°2584919 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-04-22
Inscription le 4 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°761829 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-04