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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GATTEFOSSÉ
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ACIFRUCTOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACIFRUCTOL
GATTEFOSSÉ S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94523134
Date de dépôt :
31/05/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/05/2014

Présentation de la marque ACIFRUCTOL

Déposée le 31 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) GATTEFOSSÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACIFRUCTOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GATTEFOSSÉ domicilié(e) 36 Chemin de Genas,69800 SAINT-PRIEST (dossier no 2256528) - 69800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 586 900 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2256528) - 69134 - France.

La marque ACIFRUCTOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACIFRUCTOL est expirée depuis le 31 mai 2014.

GATTEFOSSÉ a également déposé les autres marques suivantes : BIOGAMULS , DECYLINE , HYDROCIRE , HYDROPHILOL , CETOCIRE , Zin'Cîte , SYNBIOLINE , ERIOL , TOTESSENCE , ACTICIRE


GATTEFOSSÉ S.A., Société Anonyme - 36 Chemin de Genas,69800 SAINT-PRIEST (dossier no 2256528) - 69800 - France - SIREN 389586900


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2256528) - 69134 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45

Inscription le 30 janvier 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°196754 - Publication au BOPI 1996-01-30

Inscription le 10 novembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°402534 - Publication au BOPI 2004-11-10

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2004 n°2256528 - Publication au BOPI 2004-01-21

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Extraits végétaux pour usage cosmétique.Extraits végétaux pour usage pharmaceutique; extraits végétaux pour la préparation d'aliments diététiques à usage médical

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.