Marque enregistrée - Marque en vigueur

Qualifresh
GASTRONOME DISTRIBUTION, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4312256
Date de dépôt :
04/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/11/2026
Qualifresh de GASTRONOME DISTRIBUTION

Présentation de la marque Qualifresh

Déposée par voie électronique le 4 novembre 2016 par la Société Anonyme (SA) GASTRONOME DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Qualifresh » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GASTRONOME DISTRIBUTION domicilié(e) 36 Impasse Louis Blériot, ZAC de l'Aéropôle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 707 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Mme. REDON Séverine domicilié(e) 14-16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque Qualifresh a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4312256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Qualifresh arrivera à expiration en date du 4 novembre 2026.

GASTRONOME DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : VIVEZ LEGER , AMUS'ÉTÉ , GASTRONOME BUFFET MINUTE , , DOUCE FRANCE MA BROCHETTE TRADITION , DOUCE FRANCE , MES P TITES AIGUILLETTES MINUTES! , MA DOUCE EPICE , GASTRONOME PROFESSIONNELS L ENGAGEMENT COOPERATIF LE CERCLE , DOUCE FRANCE – LA CUISINE FACILE


GASTRONOME DISTRIBUTION, Société Anonyme - 36 Impasse Louis Blériot, ZAC de l'Aéropôle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 309707214


Cabinet HARLE et PHELIP, Mme. REDON Séverine - 14-16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Inscription le 2 mai 2017 - Changement de nom, de dénomination n°699031 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-05-02

Sacs et articles d'emballage, d'empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique, boites en carton pour le conditionnement industriel, cartons d'emballage, emballage en papier ou en carton, emballages [film plastique], emballages transparents [blisters], récipients d'emballage en cellulose régénérée, étiquettes autocollantes, feuilles absorbantes en papier ou matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaire, film pour emballer des aliments, matière plastiques pour l'emballage, sachets en matières plastiques pour l'emballage, sachets en plastique pour la cuisson au four et au micro-onde. Tous ces produits étant destinés au conditionnement et à l'emballage de produits alimentaires ;

Boites en matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires, pots d'emballage en matière plastique pour aliments, conteneurs de protection en matériaux non métalliques pour l'emballage de produits alimentaires, fermetures pour récipients en plastique, plateaux en plastique [conteneur] pour le conditionnement d'aliments, récipients d'emballage en matières plastiques pour aliments, récipients transparents pour le conditionnement d'aliments à usage commercial ;

Viande, poisson et gibier, viande de volaille préparée ou non, fraîche ou surgelée, extraits de viande, de poisson, de volaille et de gibier, plats cuisinés ou préparés, surgelés ou non à base de viande, de volaille, de poisson ou de gibier, viandes emballées, volaille [viande], viande de veau, viande de porc, viande de dinde, steaks de viande, viande fraîche, steak haché de viande, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande, de volaille, de poisson et de gibier.) ;

Aromates et assaisonnements, aromatisants à base de volaille , condiments, jus de viande [sauces], mélanges d'épices, pâtés à la viande, pâtés en croute, plats cuisinés à base de pâtés, sandwiches, pizzas, produits pour attendrir la viande à usage domestique ;

Services d'emballage d'aliments, services de conseils concernant l'emballage de produits alimentaires ;

Conception d'emballages de produits alimentaires ;

Services de restauration (alimentation), services de conseils en matière de restauration en aliments et en boissons, services de préparation d'aliments.