MA DOUCE EPICE
Présentation de la marque MA DOUCE EPICE
Déposée le 14 décembre 2012 par la Société Anonyme (SA) GASTRONOME DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MA DOUCE EPICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MA DOUCE EPICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968655.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA DOUCE EPICE est expirée depuis le 14 décembre 2022.
GASTRONOME DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Enregistrement avec modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25
Inscription le 4 août 2014 - Rejet partiel n°628519 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-04
Inscription le 10 octobre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°735094 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-10