Déposée par voie électronique le 25 novembre 2013 par monsieur Gaspard Broustine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ebulle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-51 du 20 décembre 2013.
Le déposant est monsieur Gaspard Broustine domicilié(e) 43 rue marx dormoy - 75018 - paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gaspard Broustine domicilié(e) 43 rue marx dormoy - 75018 - paris - France.
La marque ebulle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049723.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ebulle est expirée depuis le 25 novembre 2023.
Gaspard Broustine a également déposé les autres marques suivantes : LEETD3SIGN
M. Gaspard Broustine - 43 rue marx dormoy - 75018 - paris - France
M. Gaspard Broustine - 43 rue marx dormoy - 75018 - paris - France
Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51
Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12
Inscription le 20 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°719238 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-20
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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