Déposée par voie électronique le 8 septembre 2017 par SERGE GARDIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « S SER FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-39 du 29 septembre 2017.
Le déposant est SERGE GARDIER domicilié(e) 27 QUAI JEAN BAPTISTE SIMON - 69270 - FONTAINES SUR SAONE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SER creation, SERGE GARDIER domicilié(e) 27 QUAI JEAN BAPTISTE SIMON - 69270 - FONTAINES SUR SAONE - France.
La marque S SER FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4387183.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SER FRANCE arrivera à expiration en date du 8 septembre 2027.
SERGE GARDIER a également déposé les autres marques suivantes : SER
SERGE GARDIER - 27 QUAI JEAN BAPTISTE SIMON - 69270 - FONTAINES SUR SAONE - France
SER creation, SERGE GARDIER - 27 QUAI JEAN BAPTISTE SIMON - 69270 - FONTAINES SUR SAONE - France
Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39
Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12
Photographies ; articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; aiguilles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.
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