Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SILK CUT
Gallaher Limited société de droit britannique

Numéro de dépôt :
3295311
Date de dépôt :
02/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2014
SILK CUT de Gallaher Limited

Présentation de la marque SILK CUT

Déposée le 2 juin 2004 par la société étrangère Gallaher Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SILK CUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-28 du 9 juillet 2004.

Le déposant est la société étrangère Gallaher Limited domicilié(e) Members Hill, Brooklands Road WEYBRIDGE,Royaume Uni - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France.

La marque SILK CUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILK CUT est expirée depuis le 2 juin 2014.

Gallaher Limited a également déposé les autres marques suivantes : ENCOUNTER , GRANGE , ORIENT EXPRESS , KENSITAS , GALA , (Marque figurative) , (Marque figurative) , KENSITAS CLUB , ROLLED GOLD , (Marque figurative)


Gallaher Limited société de droit britannique - Members Hill, Brooklands Road WEYBRIDGE,Royaume Uni - Royaume-Uni


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28

Inscription le 3 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°559029 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-03

Tabac transformé ou non transformé ; substances pour fumer vendues séparément ou mélangées avec du tabac, aucun de ces produits n'étant destiné à des fins médicales ou thérapeutiques ; tabac à priser ; articles pour fumeurs compris dans la classe 34 ; papier à cigarette, allumettes.