Marque enregistrée - Marque en vigueur

O FRUITS OUBLIEES
Fruits Oubliés Cévennes, association

Numéro de dépôt :
4366042
Date de dépôt :
03/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/06/2027
O FRUITS OUBLIEES de Fruits Oubliés Cévennes

Présentation de la marque O FRUITS OUBLIEES

Déposée par voie électronique le 3 juin 2017 par la société Fruits Oubliés Cévennes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « O FRUITS OUBLIEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est la société Fruits Oubliés Cévennes domicilié(e) 4 avenue de la Résistance - 30270 - St Jean du Gard - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 883 507 000 31 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Wilhem Sunt, p domicilié(e) Pallières - 30140 - Thoiras - France.

La marque O FRUITS OUBLIEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4366042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O FRUITS OUBLIEES arrivera à expiration en date du 3 juin 2027.


Fruits Oubliés Cévennes, association - 4 avenue de la Résistance - 30270 - St Jean du Gard - France - SIREN 38788350700031


M. Wilhem Sunt, p - Pallières - 30140 - Thoiras - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement sans modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Inscription le 5 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°758105 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-03-05

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.