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Marques déposées par FRUITIERE VINICOLE ARBOIS
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TERRE DE MARNES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TERRE DE MARNES
FRUITIERE VINICOLE ARBOIS, COOPERATIVE VINICOLE

Numéro de dépôt :
4385505
Date de dépôt :
01/09/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
TERRE DE MARNES de FRUITIERE VINICOLE ARBOIS

Présentation de la marque TERRE DE MARNES

Déposée le 1 septembre 2017 par FRUITIERE VINICOLE ARBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TERRE DE MARNES »

Le déposant est FRUITIERE VINICOLE ARBOIS, COOPERATIVE VINICOLE domicilié(e) 2 RUE DES FOSSES - 39600 - ARBOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRUITIERE VINICOLE D'ARBOIS domicilié(e) 2 Rue des FOSSES - 39600 - ARBOIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FRUITIERE VINICOLE ARBOIS a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE BETHANIE , CUVÉE BÉTHANIE


FRUITIERE VINICOLE ARBOIS, COOPERATIVE VINICOLE - 2 RUE DES FOSSES - 39600 - ARBOIS - France


FRUITIERE VINICOLE D'ARBOIS - 2 Rue des FOSSES - 39600 - ARBOIS - France


Publication - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Inscription le 12 décembre 2018 - Rejet total n°741232 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-12

Boissons alcoolisées. Vins. Vins d'appellation d'origine protégée. Vins à indication géographiques protégée.