Marque enregistrée - Marque en vigueur

CUVEE BETHANIE
FRUITIERE VINICOLE ARBOIS

Numéro de dépôt :
4385502
Date de dépôt :
01/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/09/2027
CUVEE BETHANIE de FRUITIERE VINICOLE ARBOIS

Présentation de la marque CUVEE BETHANIE

Déposée par voie électronique le 1 septembre 2017 par FRUITIERE VINICOLE ARBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUVEE BETHANIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-38 du 22 septembre 2017.

Le déposant est FRUITIERE VINICOLE ARBOIS domicilié(e) 2 Rue des Fosses - 39600 - ARBOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRUITIERE VINICOLE ARBOIS domicilié(e) 2 RUE DES FOSSES - 39600 - ARBOIS - France.

La marque CUVEE BETHANIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4385502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE BETHANIE arrivera à expiration en date du 1 septembre 2027.

FRUITIERE VINICOLE ARBOIS a également déposé les autres marques suivantes : CUVÉE BÉTHANIE , TERRE DE MARNES


FRUITIERE VINICOLE ARBOIS - 2 Rue des Fosses - 39600 - ARBOIS - France


FRUITIERE VINICOLE ARBOIS - 2 RUE DES FOSSES - 39600 - ARBOIS - France


Publication - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Café, thé, cacao ; vinaigre, glaces alimentaires. Glace à rafraichir ; boissons à base de cacao, boissons à base de café. Boissons à base de thé ;

Bieres ; eaux minerales et eaux gazeuses. Jus de fruits, limonades nectars de fruits ; sodas apéritif sans alcool. Sirop.