Marque expirée - Marque en non vigueur

FRUITÉ MATIN D'ORANGE & SOJA LA SAVEUR DU FRUIT LA DOUCEUR DU SOJA
FRUITÉ ENTREPRISES société anonyme

Numéro de dépôt :
3395807
Date de dépôt :
06/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2015
FRUITÉ MATIN D\'ORANGE & SOJA LA SAVEUR DU FRUIT LA DOUCEUR DU SOJA de FRUITÉ ENTREPRISES

Présentation de la marque FRUITÉ MATIN D'ORANGE & SOJA LA SAVEUR DU FRUIT LA DOUCEUR DU SOJA

Déposée le 6 décembre 2005 par la Société Anonyme (SA) FRUITÉ ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUITÉ MATIN D'ORANGE & SOJA LA SAVEUR DU FRUIT LA DOUCEUR DU SOJA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRUITÉ ENTREPRISES domicilié(e) 2 rue du Lac,74000 ANNECY - 74000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 000 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUITÉ MATIN D'ORANGE & SOJA LA SAVEUR DU FRUIT LA DOUCEUR DU SOJA est expirée depuis le 6 décembre 2015.

FRUITÉ ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : ENVIE DE POMME , MATIN DE POMME UN REVEIL EN DOUCEUR , ENVIE DE PAMPLEMOUSSE , FRUITÉ LES DUOS , FRUITE YAPOTE , , , PRESSADE LE BIO POUR TOUTE LA FAMILLE ORANGE , ENERGIE FRUITE MULTI-FRUITS , COCKTAIL PARTY


FRUITÉ ENTREPRISES société anonyme - 2 rue du Lac,74000 ANNECY - 74000 - France - SIREN 441000130


DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-19

Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02

Produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; crème (produits laitier) ; yaourt. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.