Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TABLE D'HOTE
FROMANCAIS S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1161450
Date de dépôt :
24/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
LA TABLE D\'HOTE de FROMANCAIS

Présentation de la marque LA TABLE D'HOTE

Déposée le 24 juin 1980 par la Société Anonyme (SA) FROMANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA TABLE D'HOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMANCAIS domicilié(e) 83-85, Avenue de la Grande Armée, 75016 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL. - France.

La marque LA TABLE D'HOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1161450.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LA TABLE D'HOTE est expirée depuis le 24 juin 1990.

FROMANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : LA BRETONOISE , LA TABLE D'HOTE , TOUBABY , AUX 2 MOINES , LA REDONOISE , VIRLUX , MOULIN DE VER , LA GACATTE , LE CARREAU VIROIS , FLEURS DE FRANCE


FROMANCAIS S.A. (société anonyme) - 83-85, Avenue de la Grande Armée, 75016 PARIS. - France


MICHEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-24

Camemberts.