Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AUX 2 MOINES LE ROY
Numéro de dépôt :
1590531
Date de dépôt :
04/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/05/2000
Présentation de la marque AUX 2 MOINES LE ROY
Déposée le 4 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) FROMANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUX 2 MOINES LE ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AUX 2 MOINES LE ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590531.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FROMANCAIS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 septembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°67203 - Publication au BOPI 1992-09-09