Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VACHA'LAUREAT
FROMAGERIES BEL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3957286
Date de dépôt :
30/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2022
VACHA\'LAUREAT de FROMAGERIES BEL

Présentation de la marque VACHA'LAUREAT

Déposée le 30 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VACHA'LAUREAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 16 Boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. ALGOUD Jean-Marie domicilié(e) 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque VACHA'LAUREAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VACHA'LAUREAT est expirée depuis le 30 octobre 2022.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL, Société anonyme - 16 Boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France - SIREN 542088067


ATMARK, M. ALGOUD Jean-Marie - 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement avec modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Inscription le 22 mars 2016 - Changement d'adresse n°665444 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

Inscription le 7 octobre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°769988 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-07

Jeux, jouets ; jeux de cartes et cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries) ; mascottes (jouets), peluches, balles ; ballons de jeux.

OEufs, lait (sous toutes ses formes), beurre, crème (produit laitier), fromages et spécialités fromagères, yaourts, protéines lactiques et lactosérum et autres produits laitiers. Boissons à base de lait.

Publicité ; gestion d'affaires publicitaires, affichage, agence de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, démonstration de produits, distribution d'échantillons, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, publication de textes publicitaires, publicité par correspondance, radiophonique, téléphonique (via une application pour téléphone mobile) et télévisée ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale, gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services de publicités et d'informations commerciales par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique, services de recueil et de systématisation de données dans un fichier central, services de recherche et de récupération d'informations commerciales informatisées, services de gestion administrative de bases de données informatisées, audit dans le domaine des affaires et de la mercatique, consultation professionnelle d'affaires, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, étude et recherche de marché, expertises en affaires, services de publicité et d'informations commerciales par réseau téléphonique et Internet, édition et publication de textes publicitaires, mercatique, organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité, sondage d'opinion, information statistique.

Télécommunications, transmission d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique, communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ; communication (transmission) par réseaux de fibres optiques, transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseau Internet, transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseau Internet, communications radiophoniques, téléphoniques, télématiques, transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; radiophonie mobile ; téléchargement d'application pour téléphone mobile, transmission par satellite ; échange de documents informatisés, à savoir transmission de documents par voie informatique, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs et centres serveurs, à savoir transmission d'informations par télex, télécopieurs et centres serveurs, services de transmission d'informations contenues dans des banques de données, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet), services de courrier électronique, location de temps d'accès à une base de données informatisées.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles, services de loisirs, services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) service de jeux proposé sur téléphone mobile ; organisation et conduite de conférences, congrès, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles ou non à buts culturels, éducatifs ou de divertissement, organisation de concours, de jeux, d'épreuves sportives, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels, éducatifs ou de divertissement, organisation d'expositions à buts culturels, éducatifs ou de divertissement, organisation de loteries, ludothèques, à savoir services d'animations ludiques et de prêts de jeux et de jouets, services d'édition et de publication de livres, de revues et de textes (autres que textes publicitaires), publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services d'information en matière culturelle, d'éducation et de divertissement, édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques et mobiles, enregistrement (filmage) sur bandes vidéos.