Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONDU DE JURA
FROMAGERIES BEL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3965954
Date de dépôt :
04/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2022
FONDU DE JURA de FROMAGERIES BEL

Présentation de la marque FONDU DE JURA

Déposée le 4 décembre 2012 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONDU DE JURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 16 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, S.E.LA.R.L. d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque FONDU DE JURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDU DE JURA est expirée depuis le 4 décembre 2022.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL, Société anonyme - 16 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France - SIREN 542088067


@MARK, S.E.LA.R.L. d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Inscription le 22 mars 2016 - Changement d'adresse n°665444 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

Inscription le 7 octobre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°769988 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-07

Organisation de voyages, d'excursions, de visites touristiques ; visites touristiques ; information dans le domaine touristique (visites touristiques) ; organisation de visites dans des ateliers d'artisans, des cuisines de restaurants, des entreprises, des exploitations agricoles ou vinicoles ; organisation de séjours en instituts de soins d'hygiène et de beauté ; réservation pour le transport ; réservation de places de voyage ; transport ; transport de passagers ; informations en matière de transport ; accompagnement de voyageurs ; agences de tourisme (à l'exception des réservations de chambres d'hôtels, de pensions).

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles ; services de loisirs ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à but culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de jeux, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à but culturels ou éducatifs ; services d'information en matière de divertissement, d'éducation et de formation ; service d'information en matière culturelle ; services de clubs (divertissement, éducation) ; réservation de places pour activités sportives ou culturelles ; ludothèques, à savoir services d'animations ludiques ; organisation de réceptions et de cocktails ; organisation de cours de dégustation de produits alimentaires, de cours de cuisine ; organisation et production de concerts, de spectacles musicaux et de manifestations musicales ; services de reporters ; services de photographie ; édition et publication de textes, livres, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; services de bibliothèque et de médiathèque ; prêts de livres ; location et mise à disposition (location) de jeux ; location et mise à disposition (location) de jouets ; services de billetterie ; réservation de places de spectacles ; services de jeux ; services de musées (présentation, exposition) ; location temporaire de salles pour le divertissement et les activités culturelles ; services de cinéma (divertissement) ; projection de films cinématographiques et de documentaires.

Organisation de dégustation de produits alimentaires ; location et réservation d'hébergements temporaires ; locations de salles et d'espaces de réunion ; réservation de restaurants ; services de restauration (alimentation) ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; cantines ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; agences de logement (hôtels, pensions).