Marque enregistrée - Marque en vigueur

DU SOURIRE DANS TOUS VOS PLATS
FROMAGERIES BEL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4081190
Date de dépôt :
03/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/04/2024
DU SOURIRE DANS TOUS VOS PLATS de FROMAGERIES BEL

Présentation de la marque DU SOURIRE DANS TOUS VOS PLATS

Déposée le 3 avril 2014 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DU SOURIRE DANS TOUS VOS PLATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 16 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. ALGOUD Jean Marie domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque DU SOURIRE DANS TOUS VOS PLATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4081190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DU SOURIRE DANS TOUS VOS PLATS arrivera à expiration en date du 3 avril 2024.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL, Société anonyme - 16 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France - SIREN 542088067


ATMARK, M. ALGOUD Jean Marie - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Inscription le 22 mars 2016 - Changement d'adresse n°665444 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

Inscription le 7 octobre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°769988 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-07

Oeufs, lait (sous toutes ses formes), beurre, crème, fromages et spécialités fromagères, yaourts, protéines lactiques et lactosérum et autres produits laitiers. Boissons à base de lait ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir, bouillie alimentaire à base de lait, yaourt glacé (glaces alimentaires) ;

Publicité ; gestion d'affaires publicitaires, affichage, agence de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, démonstration de produits, distribution d'échantillons, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, publication de textes publicitaires, publicité par correspondance, radiophonique et télévisée ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services de publicités et d'informations commerciales par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique. Services de recueil et de systématisation de données dans un fichier central. Services de recherche et de récupération d'informations commerciales informatisées. Services de gestion administrative de bases de données informatisées. Audit dans le domaine des affaires et de la mercatique. Consultation professionnelle d'affaires. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Etude et recherche de marché. Expertises en affaires. Services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet. Edition et publication de textes publicitaires. Mercatique. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité. Sondage d'opinion. Information statistique.