Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DES SOURIRES POUR L'AVENIR
FROMAGERIES BEL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3992347
Date de dépôt :
22/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2023
DES SOURIRES POUR L\'AVENIR de FROMAGERIES BEL

Présentation de la marque DES SOURIRES POUR L'AVENIR

Déposée par voie électronique le 22 mars 2013 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DES SOURIRES POUR L'AVENIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 16 Boulevard Malesherbes - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. Jean-Marie ALGOUD domicilié(e) 16 Rue Milton - 75009 - Paris - France.

La marque DES SOURIRES POUR L'AVENIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DES SOURIRES POUR L'AVENIR est expirée depuis le 22 mars 2023.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL, Société anonyme - 16 Boulevard Malesherbes - 75008 - Paris - France - SIREN 542088067


ATMARK, M. Jean-Marie ALGOUD - 16 Rue Milton - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Inscription le 22 mars 2016 - Changement d'adresse n°665444 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

Inscription le 7 octobre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°769988 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-07

OEufs, lait (sous toutes ses formes), beurre, crème (produit laitier), fromages et spécialités fromagères, yaourts, protéines lactiques et lactosérum et autres produits laitiers. Boissons à base de lait ;

Informations en matière de gestion et direction des entreprises liée à leurs préoccupations étiques, sociales et environnementales ; informations d'affaires en matière de contribution des entreprises aux enjeux du développement durable ; informations en matière de communication institutionnelle et interne et en matière de gestion de l'entreprise et des ressources humaines ; consultations, conseil et informations en matière de responsabilité sociétale des entreprises ; promotion et gestion administrative de programmes de contribution des entreprises aux enjeux du développement durable ; promotion et gestion administrative de projets destinés à permettre aux entreprises de contribuer aux enjeux du développement durable ; mercatique ; relations publiques ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseil en organisation des affaires et pour la direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; renseignements et informations d'affaires ; aide à la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; expertises en affaires ; recherches pour affaires ; recherches et études de marché ; sondage d'opinion ; études et informations statistiques ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnels ou non à buts commerciaux ou publicitaires ; édition et publication d'images, de données et de textes commerciaux et/ou publicitaires ; service d'abonnement à des journaux, des publications, des lettres d'information, des bases de données et à tous supports d'informations, de textes, de sons et d'images ; parrainage publicitaire et/ou commercial ; publicité ; informations commerciales et publicitaires ; ressources humaines ; conseils et informations en matière de ressources humaines ; affichage ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; services de gestion de bases de données informatisées ; gestion de courriers et de messages électroniques ; services de saisie et de traitement de données ; services de recueil et de systématisation de données dans un fichier central ; services de recherche et de récupération d'informations commerciales ou publicitaires informatisées ;

Edition et publication de textes, livres, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; services de reporters ; éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles ; services de loisirs ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à but culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de jeux, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à but culturels ou éducatifs ; services d'information en matière de divertissement, d'éducation et de formation ; service d'information en matière culturelle ; services de clubs (divertissement, éducation) ; services de photographie ; exploitation de publications électroniques en ligne.