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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL
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APEROMATIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APEROMATIC
FROMAGERIES BEL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3981014
Date de dépôt :
07/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/02/2023
APEROMATIC de FROMAGERIES BEL

Présentation de la marque APEROMATIC

Déposée le 7 février 2013 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « APEROMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 16 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. ALGOUD Jean-Marie domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque APEROMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APEROMATIC est expirée depuis le 7 février 2023.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL, Société anonyme - 16 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France - SIREN 542088067


ATMARK, M. ALGOUD Jean-Marie - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement avec modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Inscription le 22 mars 2016 - Changement d'adresse n°665444 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

Inscription le 7 octobre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°769988 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-07

Oeufs, lait (sous toutes ses formes), beurre, crème, fromages et spécialités fromagères, yaourts, protéines lactiques et lactosérum et autres produits laitiers. Boissons à base de lait.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir, bouillie alimentaire à base de lait, yaourt glacé (glaces alimentaires).

Services de club (divertissement), organisation d'ateliers de cuisine, cours de cuisine, édition et publication de textes autres que publicitaires. Formation, divertissement, organisation d'évènements (divertissement). Organisation de concours, de jeux (divertissement). Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Remises de récompenses et remise de prix. Services de bibliothèques électroniques. Exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) à des fins culturelles ou éducatives.

Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire ; services de bars, cafés ; restaurants, cafétérias, cantines, restaurants à service rapide [snack-bars], restauration [repas], services de traiteurs ; restaurants libre-service.