Marque expirée - Marque en non vigueur

LA PORTION CALCIUM
FROMAGERIE GUILLOTEAU Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96625232
Date de dépôt :
09/05/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/05/2016

Présentation de la marque LA PORTION CALCIUM

Déposée le 9 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE GUILLOTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA PORTION CALCIUM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE GUILLOTEAU domicilié(e) Le Planil,42410 PELUSSIN (dossier no 2305725) - 42410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 927 146 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2305725) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA PORTION CALCIUM est expirée depuis le 9 mai 2016.

FROMAGERIE GUILLOTEAU a également déposé les autres marques suivantes : JE T'AIME PAVE , MOUSSERON , Syrar d'Affinois , (Marque figurative) , Pavé du Vivarois , VIVAROIS , La Bûche du Pilat , CAMPAGNIER , d'Aff , VALROMOIS


FROMAGERIE GUILLOTEAU Société Anonyme - Le Planil,42410 PELUSSIN (dossier no 2305725) - 42410 - France - SIREN 322927146


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2305725) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2006 n°2305725 - Publication au BOPI 2006-01-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-43

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Fromages, lait, produits laitiers