Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA PETITE NORMANDE
FROMAGERIE DU PLESSIS

Numéro de dépôt :
4374622
Date de dépôt :
07/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/07/2027
LA PETITE NORMANDE de FROMAGERIE DU PLESSIS

Présentation de la marque LA PETITE NORMANDE

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2017 par FROMAGERIE DU PLESSIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PETITE NORMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est FROMAGERIE DU PLESSIS domicilié(e) 370 Chemin de la Fromagerie Saint Loup de Fribois - 14340 - BELLE VIE EN AUGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.

La marque LA PETITE NORMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4374622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PETITE NORMANDE arrivera à expiration en date du 7 juillet 2027.

FROMAGERIE DU PLESSIS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU PLESSIS , DOMAINE DE ST LOUP , DOMAINE DU PLESSIS , DOMAINE DU PLESSIS , FROMAGERIE DE LA VIE , FLEURON DU PLESSIS , Fleuron du Plessis , FROMAGERIE DE LA VIE E. GRAINDORGE , DOMAINE DE SAINT LOUP , LA PETITE NORMANDE


FROMAGERIE DU PLESSIS - 370 Chemin de la Fromagerie Saint Loup de Fribois - 14340 - BELLE VIE EN AUGE - France


NOVAGRAAF FRANCE, - 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement avec modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Inscription le 31 août 2020 - Constitution de mandataire n°793826 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-08-31

Fromages bénéficiant de l'appellation d'origine protégée "camembert de Normandie".